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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOFFRE RESTAURATION
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LE POTAGER DU ROY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE POTAGER DU ROY
JOFFRE RESTAURATION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1615639
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020

Présentation de la marque LE POTAGER DU ROY

Déposée le 17 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOFFRE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE POTAGER DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOFFRE RESTAURATION domicilié(e) 1 rue du Maréchal Joffre - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 753 275 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque LE POTAGER DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE POTAGER DU ROY est expirée depuis le 17 septembre 2020.

JOFFRE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : LE POTAGER DU ROY


JOFFRE RESTAURATION, société par actions simplifiée - 1 rue du Maréchal Joffre - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 325753275


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2181032 - Publication au BOPI 2000-08-30

Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303879 - Publication au BOPI 2000-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Inscription le 28 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°528269 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28

Renouvellement sans limitation le 19 août 2010 n°2448899 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-19

Services de restauration et d'hôtellerie

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.